Marque figurative

Marque suisse · 458644 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
458644
Numéro de demande
03315/1998
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 avr. 1998
Enregistrée
10 févr. 1999
Publiée
11 mars 1999
Radiée
27 nov. 2018
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Marron-brun.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Instruments d'écriture; stylos; plumes; porte-mines

Texte déposé

Instruments d'écriture; stylos; plumes; porte-mines.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.11.2018

  2. 19 oct. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man

    Publié dans Swissreg le 19.10.2009

  3. 30 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    Franck Muller Watchland SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod → FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man

    Publié dans Swissreg le 30.03.2009

  4. 3 déc. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  5. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  6. 8 août 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000

  7. 11 mars 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.1999

Parties

Titulaire

FMTM Distribution Ltd

3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, IM

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.