LES DELICES DE L'ARC LEMANIQUE
Marque suisse · 458654 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458654
- Numéro de demande
- 07147/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LES DELICES DE L'ARC LEMANIQUE ((fig.))
- Déposée
- 21 janv. 1999
- Enregistrée
- 10 févr. 1999
- Publiée
- 11 mars 1999
- Protégée jusqu’au
- 21 janv. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.01, 05.09.03, 09.07.01, 09.07.19, 11.01.01, 11.01.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles; fruits et légumes frais; tous ces produits en provenance de l'Arc lémanique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- APPNAL, Case postale 2407, 1260 Nyon 2 → APPNAL, Impasse Docteur-Tissot 1, 1117 Grancy
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 5 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2018
- 18 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Appnal Association des producteurs de pommes, de terre nouvelles de l'Arc Lémanique, Le Nipy, Landi, 1262 Eysins → APPNAL, Case postale 2407, 1260 Nyon 2
Publié dans Swissreg le 18.07.2016
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 21 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
2 entrées antérieures
- 15 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Robert Girardet, Chanivaz, 1164 Buchillon → Appnal Association des producteurs de pommes, de terre nouvelles de l'Arc Lémanique, Le Nipy, Landi, 1262 Eysins
- Mandataire
- André Roland, Conseil en propriété intellectuelle, 38, rue du Petit-Chêne, Case postale 1259, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.12.2008
- 11 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.