BELT

Marque suisse · 458657 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
458657
Numéro de demande
08783/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BELT ((fig.))
Déposée
26 oct. 1998
Enregistrée
10 févr. 1999
Publiée
11 mars 1999
Radiée
2 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2009

  2. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 25 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  4. 23 sept. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002

  5. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    La Montre Hermes S.A., 35, route de Port, 2501 Bienne → La Montre Hermes SA, Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg BE

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  6. 11 mars 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.1999

Parties

Titulaire

LA MONTRE HERMÈS S.A.

La Montre Hermes SA

Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg BE

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.