CompleTel
Marque suisse · 458673 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458673
- Numéro de demande
- 06509/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CompleTel ((fig.))
- Déposée
- 7 août 1998
- Enregistrée
- 10 févr. 1999
- Publiée
- 11 mars 1999
- Protégée jusqu’au
- 7 août 2028
- Priorité
- 26.05.1998 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Construction et réparation
Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les services de télécommunications, communications, téléphonie, télécopie, télex, collecte et transmission de messages, courrier électronique, transmission, réception, stockage et traitement de données et plus généralement de toute information par voie de télécommunications, services d'information en ligne et services d'échange de données tous liés aux télécommunications, services de communications par satellite, services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion d'information par des réseaux comprenant entre autres le réseau internet ou des réseaux de télécommunication.
Télécommunications
Services de télécommunications, communications, téléphonie, télécopie, télex, collecte et transmission de messages, courrier électronique, transmission, réception, stockage et traitement de données et plus généralement de toute information par voie de télécommunications, services d'information en ligne et services d'échange de données tous liés aux télécommunications, services de communications par satellite, services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion d'information par des réseaux comprenant entre autres le réseau internet ou des réseaux de télécommunication.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.10.2018
- 3 oct. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
- 3 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
- 3 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ALTICE B2B FRANCE, 102, avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France → ALTICE B2B FRANCE SAS, 1 square Bela Bartok, 75015 Paris, France
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
- 11 juin 2014
Fusionné
- Titulaire
- CompleTel ECC B.V., Prinses Irenestraat 61, 1077 W V Amsterdam, Pays-Bas → COMPLETEL EUROPE N.V., Beech Avenue 54-80, 1119 PW Schiphol-Rijk, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
- 11 juin 2014
Fusionné
- Titulaire
- COMPLETEL EUROPE N.V., Beech Avenue 54-80, 1119 PW Schiphol-Rijk, Pays-Bas → ALTICE B2B FRANCE, 102, avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
- 9 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 7 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Completel Sàrl, 44, Rue Washington, Immeuble le Washington Plazza, 75048 Paris Cedex 08, France → CompleTel ECC B.V., Prinses Irenestraat 61, 1077 W V Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999
2 entrées antérieures
- 21 mai 1999
LPS
- LPS
- 37, Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les services de télécommunications, communications, téléphonie, télécopie, télex, collecte et transmission de messages, courrier électronique, transmission, réception, stockage et traitement de données et plus généralement de toute information par voie de télécommunications, services d'information en ligne et services d'échange de données tous liés aux télécommunications, services de communications par satellite, services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion d'information par des réseaux comprenant entre autres le réseau internet ou des réseaux de télécommunication. → 37, Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les services de télécommunications, communications, téléphonie, télécopie, télex, collecte et transmission de messages, courrier électronique, transmission, réception, stockage et traitement de données et plus généralement de toute information par voie de télécommunications, services d'information en ligne et services d'échange de données tous liés aux télécommunications, services de communications par satellite, services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion d'information par des réseaux comprenant entre autres le réseau internet ou des réseaux de télécommunication., 38, Services de télécommunications, communications, téléphonie, télécopie, télex, collecte et transmission de messages, courrier électronique, transmission, réception, stockage et traitement de données et plus généralement de toute information par voie de télécommunications, services d'information en ligne et services d'échange de données tous liés aux télécommunications, services de communications par satellite, services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission et diffusion d'information par des réseaux comprenant entre autres le réseau internet ou des réseaux de télécommunication.
- Classification internationale
- 37 → 37-38
Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1999
- 11 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 11.03.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.