BRITISH AMERICAN TOBACCO
Marque suisse · 458712 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458712
- Numéro de demande
- 02504/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BRITISH AMERICAN TOBACCO ((fig.))
- Déposée
- 26 mars 1998
- Enregistrée
- 11 févr. 1999
- Publiée
- 12 mars 1999
- Radiée
- 30 oct. 2018
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Jaune, bleu, blanc.
- Priorité
- 03.10.1997 GB
- Remarques
- Priorité partielle; voir détails dans le dossier.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à moteur, leurs parties et accessoires compris dans cette classe.
Bijouterie et horlogerie
Montres; porte-clefs de fantaisie; articles de bijouterie, joaillerie.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; articles de papeterie
Texte déposé
Produits de l'imprimerie; articles de papeterie.
Cuir et bagages
Parapluies; malles, valises; articles en cuir compris dans cette classe.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie. Tous ces produits étant d'origine britannique ou américaine.
Publicité et services aux entreprises
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de marketing et de promotion; publicité par correspondance.
Éducation, divertissement et sport
Organisation d'activités sportives, présidence de compétitions sportives, organisation de courses de véhicules à moteur, mise à disposition de structures d'accueil pour les sports, publication de livres et de périodiques, information sous forme de consultations et services de conseil en rapport aves les services susmentionnés, compris dans cette classe.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2018
- 12 mai 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich → Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 18 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Baker & McKenzie Zurich, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2008
- 18 févr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2008
- 6 avr. 2000
Transféré
- Titulaire
- British-American Tobacco, (Holdings) Limited, Millbank, Knowle Green, Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni → British American Tobacco, (Brands) Limited, Globe House, 4, Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 12 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 50 du 12.03.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.