HUFC

Marque suisse · 458752 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
458752
Numéro de demande
09385/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1998
Enregistrée
12 févr. 1999
Publiée
16 mars 1999
Radiée
15 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations de conditionnement, filtration et stérilisation de l'air en milieu hospitalier, notamment intégrés au plafond.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

  2. 16 mars 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 16.03.1999

Parties

Titulaire

Hospi Developpement (H.D.) Sàrl

22, avenue des Pâquiers, 2072 St-Blaise

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.