ART Z00

Marque suisse · 458762 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
458762
Numéro de demande
07504/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 août 1998
Enregistrée
12 févr. 1999
Publiée
16 mars 1999
Radiée
30 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Services de bars et de cafés-restaurants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2009

  2. 16 mars 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 16.03.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.