TAC
Marque suisse · 458784 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458784
- Numéro de demande
- 07639/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TAC ((fig.))
- Déposée
- 16 sept. 1998
- Enregistrée
- 15 févr. 1999
- Publiée
- 16 mars 1999
- Protégée jusqu’au
- 16 sept. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.07.01, 24.07.23, 27.05.01, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières au en matières plastiques; coussins, oreillers, sacs de couchage, matelas.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; rideaux, couvertures de lit et de table.
Mercerie
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Texte déposé
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Tapis et revêtements de sol
Tapis, tapis de prières, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.09.2018
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 28 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 3 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- Zorluteks Tekstil Ticaret, ve Sanayi A.S., Ambarli Petrol Offis, Tesisleri Yolu, Avcilar, 34840 Istanbul, Turquie → Zorluteks Tekstil Ticaret ve Sanayi A.S., Vasif Çinar Cad. No:91, Sultanhamam Eminönü, Istanbul, Turquie
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008
- 16 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 16.03.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.