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Marque suisse · 458793 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458793
- Numéro de demande
- 09192/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 oct. 1998
- Enregistrée
- 15 févr. 1999
- Publiée
- 17 mars 1999
- Radiée
- 2 juin 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels
Texte déposé
Software.
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.06.2009
- 3 avr. 2006
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006
- 17 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.