ISO-FUSION
Marque suisse · 458812 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458812
- Numéro de demande
- 03632/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 mai 1998
- Enregistrée
- 15 févr. 1999
- Publiée
- 18 mars 1999
- Protégée jusqu’au
- 5 mai 2028
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine; additifs artificiels pour l'alimentation humaine; masquants pour goûts pharmaceutiques dans la médication humaine.
Produits pharmaceutiques
Préparations d'oligo-éléments complexés ou non pour la consommation humaine et animale.
Café, boulangerie et confiserie
Produits édulacorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine; prémélanges aromatiques pour l'alimentation humaine; préparations et concentrés à base de plantes aromatiques renforcés pour l'alimentation humaine; additifs naturels pour l'alimentation humaine compris dans cette classe.
Produits agricoles et horticoles
Produits édulcorants et exhausteurs de goût artificiels et naturels pour l'alimentation animale; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale; préparations et concentrés à base de plantes aromatiques renforcés pour l'alimentation animale; additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale; masquants pour goûts pharmaceutiques dans la médication vétérinare.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.05.2018
- 19 mars 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.03.2018
- 19 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Catherine Fily, NEOVIA, B.P. 234, 56006 Vannes Cedex, France
Publié dans Swissreg le 19.03.2018
- 22 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Laboratoires Pancosma SA, 6, voie des Traz, 1218 Le Grand-Saconnex → PANCOSMA SA, 6 Voie-des-Traz, 1218 Le Grand-Saconnex
Publié dans Swissreg le 22.02.2018
- 29 nov. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 19 mai 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 94 du 19.05.2008
- 13 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE
Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2008
- 18 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 18.03.1999
Parties
Mandataire
56006 Vannes Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.