smart
Marque suisse · 459166 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 459166
- Numéro de demande
- 08613/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- smart ((fig.))
- Déposée
- 19 oct. 1998
- Enregistrée
- 25 févr. 1999
- Publiée
- 30 mars 1999
- Protégée jusqu’au
- 19 oct. 2028
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6 Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 10 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- The Swatch Group SA, Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 10 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, (The Swatch Group Management Services SA), (The Swatch Group Management Services Ltd), Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne → Technocorp Holding S.A. (Technocorp Holding A.G.) (Technocorp Holding Ltd), Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 29 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 3 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
- 30 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 30.03.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.