n° 9

Marque suisse · 459345 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459345
Numéro de demande
08032/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
n° 9 ((fig.))
Déposée
29 sept. 1998
Enregistrée
4 mars 1999
Publiée
12 avr. 1999
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classes, joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horloges et instruments chronométriques.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadre; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (compris dans cette classe, ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 12 nov. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Luxury Timepiece Design S.A., Ruelle Montbrillant 13, 2300 La Chaux-de-Fonds → N° 9 S.A., Rue Neuve 9, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

  3. 6 oct. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Di Modolo Associates SA, 7, rue de la Serre, 2302 La Chaux-de-Fonds → Luxury Timepiece Design S.A., Ruelle Montbrillant 13, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 06.10.2008

  4. 12 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 12.04.1999

Parties

Titulaire

N° 9 S.A.

Rue Neuve 9, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.