LES MAÎTRES ARTISANS DES <<COMPLICATIONS>>

Marque suisse · 459402 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459402
Numéro de demande
07554/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 sept. 1998
Enregistrée
10 mars 1999
Publiée
14 avr. 1999
Protégée jusqu’au
14 sept. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 3 févr. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling SA, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

  3. 22 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2018

  4. 12 déc. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    Kelek S.A., 133, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → BREITLING CHRONOMETRIE SA, Allée du Laser 10, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  5. 12 déc. 2011

    Transféré

    Titulaire
    BREITLING CHRONOMETRIE SA, Allée du Laser 10, 2300 La Chaux-de-Fonds → Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen
    Mandataire
    B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  6. 10 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 10.07.2008

  7. 10 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.07.2008

  8. 22 août 2001

    Partiellement révoqué

    LPS
    14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties. → 14, Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
    Classification internationale
    14 → 14

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

1 entrée antérieure
  1. 14 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.