SAPA

Marque suisse · 459431 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459431
Numéro de demande
07605/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 sept. 1998
Enregistrée
11 mars 1999
Publiée
14 avr. 1999
Protégée jusqu’au
15 sept. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux de construction métalliques; tuyaux et tubes métalliques; produits métalliques courant ouvrés ou mi-ouvrés, non inclus dans les autres classes, profilés d'aluminium, produits métalliques extrudés tels que bobines, bandes et feuilles brasées et attachées, avec et sans revêtement; composants en aluminium pour l'ingénierie.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction et systèmes de construction; tubes et tuyaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.07.2018

  2. 1 mai 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sapa AB, Box 191, 574 01 Vetlanda, Suède → SAPA AB, Box 5505, 11485 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

  3. 3 oct. 2008

    Partiellement radié

    LPS
    6, Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, tuyaux et tubes métalliques, produits métalliques courant non inclus dans les autres classes, profilés d'aluminium, produits métalliques compressés, composants en aluminium pour l'ingénierie., 19, Matériaux de construction et systèmes de construction; tubes et tuyaux. → 6, Matériaux de construction métalliques; tuyaux et tubes métalliques; produits métalliques courant ouvrés ou mi-ouvrés, non inclus dans les autres classes, profilés d'aluminium, produits métalliques extrudés tels que bobines, bandes et feuilles brasées et attachées, avec et sans revêtement; composants en aluminium pour l'ingénierie., 19, Matériaux de construction et systèmes de construction; tubes et tuyaux.
    Classification internationale
    6,19 → 6,19

    Publié dans Swissreg le 03.10.2008

  4. 17 sept. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  5. 5 août 1999

    LPS

    LPS
    6, Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, tuyaux et tubes métalliques, produtis métalliques courant non inclus dans les autres classes, profilés d'aluminium, produits métalliques compressés, composants en aluminium pour l'ingénierie., 19, Matériaux de construction et systèmes de construction; tubes et tuyaux. → 6, Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, tuyaux et tubes métalliques, produits métalliques courant non inclus dans les autres classes, profilés d'aluminium, produits métalliques compressés, composants en aluminium pour l'ingénierie., 19, Matériaux de construction et systèmes de construction; tubes et tuyaux.
    Classification internationale
    6,19 → 6,19

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  6. 22 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  7. 14 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.1999

Parties

Titulaire

SAPA AB

Box 5505, 11485 Stockholm, SE

Mandataire

Sedin SA

Sedin S.A.

24, rue Merle d'Aubigné P.O. Box 6211, 1211 Genève 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.