TFS

Marque suisse · 459433 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459433
Numéro de demande
08000/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1998
Enregistrée
11 mars 1999
Publiée
14 avr. 1999
Radiée
4 mai 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
27.05.1998 US
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Appareils de fermeture métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 4 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2009

  3. 26 mars 2007

    Transféré

    Titulaire
    Textron Inc., 40 Westminster Street, Providence (RI 02903), Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  4. 14 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.1999

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC

840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.