DOUCEUR MALICIEUSE

Marque suisse · 459513 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459513
Numéro de demande
08939/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 oct. 1998
Enregistrée
16 mars 1999
Publiée
16 avr. 1999
Protégée jusqu’au
29 oct. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.04.2018

  2. 27 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

  3. 16 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 16.04.1999

Parties

Titulaire

Antoine et Christophe Bétrisey Vignerons-encaveurs

rue du Château, 1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.