f

Marque suisse · 459639 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459639
Numéro de demande
08762/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
f ((fig.))
Déposée
23 oct. 1998
Enregistrée
17 mars 1999
Publiée
20 avr. 1999
Radiée
25 mai 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu, blanc et bleu marine.
Priorité
24.08.1998 BR
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac brut ou manufacturé; articles pour fumeurs compris dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2009

  2. 20 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 20.04.1999

Parties

Titulaire

SOUZA CRUZ S.A.

Souza Cruz S.A.

Rua Candelaria 66, Rio de Janeiro (RJ), BR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.