VITISOL

Marque suisse · 460116 · Marque combinée · En vigueur

La marque VITISOL telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460116
Numéro de demande
09492/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VITISOL ((fig.))
Déposée
16 nov. 1998
Enregistrée
6 avr. 1999
Publiée
3 mai 1999
Protégée jusqu’au
16 nov. 2028
Classification de Vienne
05.07.09, 05.07.10, 05.07.13, 05.09.12, 05.09.15, 05.09.17, 05.09.24, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.15
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Engrais pour la terre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 12 nov. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Edgar Favre et Fils, Agence Agricole, 3965 Chippis → Agence Agricole Christian Favre, Rue de Bellerive 2, 3965 Chippis

    Publié dans Swissreg le 12.11.2018

  3. 1 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.11.2018

  4. 27 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

  5. 3 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.