SWISS MOUNTAINS

Marque suisse · 460217 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460217
Numéro de demande
02305/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS MOUNTAINS ((fig.))
Déposée
27 mai 1998
Enregistrée
7 avr. 1999
Publiée
4 mai 1999
Radiée
29 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Noir, rouge, blanc, gris.
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Coutellerie.

Électronique, logiciels et instruments

Montures de lunettes; étuis à lunettes.

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Vêtements et chaussures

Vêtements et vêtements de gymnastique et de sport. Tous ces produits sont de provenance suisse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2008

  2. 4 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 04.05.1999

Parties

Titulaire

Michel Delavy

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.