Open Doc

Marque suisse · 460231 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460231
Numéro de demande
06812/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Open Doc ((fig.))
Déposée
19 août 1998
Enregistrée
7 avr. 1999
Publiée
5 mai 1999
Radiée
23 mars 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu, noir, blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programme informatique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

  2. 5 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.