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Marque suisse · 460336 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460336
Numéro de demande
07736/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
2 ((fig.))
Déposée
18 sept. 1998
Enregistrée
12 avr. 1999
Publiée
10 mai 1999
Radiée
20 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rot
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Élaboration de programmes informatiques et conseils à ce sujet

Texte déposé

Erstellen von Computerprogrammen und diesbezügliche Beratung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2009

  2. 10 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.