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Marque suisse · 460416 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460416
Numéro de demande
06845/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 août 1998
Enregistrée
14 avr. 1999
Publiée
12 mai 1999
Radiée
23 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels

Texte déposé

Computersoftware.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

  2. 12 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 12.05.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.