Marque figurative

Marque suisse · 460441 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460441
Numéro de demande
09337/1998
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 nov. 1998
Enregistrée
14 avr. 1999
Publiée
12 mai 1999
Radiée
6 juin 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2019

  2. 12 nov. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

  3. 17 nov. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Velocity Engineering AG, Burgweg 15, 4058 Basel → Dolphin E-Bikes GmbH, Jurastrasse 52, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 221 du 17.11.2003

  4. 12 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 12.05.1999

Parties

Titulaire

Dolphin E-Bikes GmbH

Jurastrasse 52, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.