Marque figurative

Marque suisse · 460501 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460501
Numéro de demande
01546/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 févr. 1999
Enregistrée
15 avr. 1999
Publiée
17 mai 1999
Radiée
11 sept. 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygieniques; produits diététiques à usage médical pour chevaux.

Produits agricoles et horticoles

Complément alimentaire supplémenté pour chevaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  2. 3 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

  3. 17 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.1999

Parties

Titulaire

Pavesco AG

Elisabethenstrasse 54, 4010 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.