LA COUPOLE

Marque suisse · 460519 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460519
Numéro de demande
09378/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA COUPOLE ((fig.))
Déposée
13 nov. 1998
Enregistrée
19 avr. 1999
Publiée
17 mai 1999
Radiée
15 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer, kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

  2. 17 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.