BLEU NUIT

Marque suisse · 460547 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460547
Numéro de demande
08515/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 1998
Enregistrée
16 avr. 1999
Publiée
17 mai 1999
Protégée jusqu’au
16 oct. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  2. 24 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2018

  3. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS, 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  4. 7 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2008

  5. 17 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.1999

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.