DOMAINE DES MOLARDS

Marque suisse · 460580 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460580
Numéro de demande
09480/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 nov. 1998
Enregistrée
20 avr. 1999
Publiée
18 mai 1999
Protégée jusqu’au
16 nov. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques de provenance suisse; vins de provenance du Domaine des Molards à Russin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2018

  2. 24 sept. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

  3. 18 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 18.05.1999

Parties

Titulaire

Michel Desbaillet

1281 Russin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.