Marque figurative
Marque suisse · 460588 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 460588
- Numéro de demande
- 03104/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 1999
- Enregistrée
- 22 avr. 1999
- Publiée
- 18 mai 1999
- Radiée
- 16 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Tonträger, Videokassetten.
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse; Bilder, Kalender, Papier und Schreibwaren.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Éducation, divertissement et sport
Ausbildung, Unterhaltung, sportliche und kulturelle Aktivitäten, Veranstaltung von Konzerten.
Sciences, technologie et informatique
Octroi de licences de droits de propriété industrielle
Texte déposé
Lizenzvergabe von gewerblichen Schutzrechten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 29 oct. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Yes Productions R. Baumann, Breitenweg 6, 6370 Stans → Yes Music AG, Breitenweg 6, 6370 Stans
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 29 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007
- 18 mai 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 94 du 18.05.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.