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Marque suisse · 460641 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460641
Numéro de demande
08638/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((fig.))
Déposée
29 oct. 1997
Enregistrée
23 avr. 1999
Publiée
19 mai 1999
Radiée
2 juin 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Elektroantriebe für Fahrzeuge (ausgenommen Landfahrzeuge); Antriebsmaschinen, Motoren und Getriebe (ausgenommen für Landfahrzeuge).

Électronique, logiciels et instruments

Akkumulatoren, Batterien.

Véhicules

Fahrzeuge, Elektrofahrzeuge, Leichtbau-Fahrzeuge, Chassis für Fahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 19 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 19.05.1999

Parties

Titulaire

S-LEM S.A.

2105 Travers

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.