HONDA SEQUENTIAL SHIFT
Marque suisse · 460685 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 460685
- Numéro de demande
- 08722/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 oct. 1998
- Enregistrée
- 22 avr. 1999
- Publiée
- 21 mai 1999
- Protégée jusqu’au
- 22 oct. 2028
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge und Bestandteile für die vorgenannten Waren einschliesslich automatische Schaltung soweit in Klasse 12 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 19 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 19.08.2008
- 13 août 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
- 21 mai 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.