Marque figurative
Marque suisse · 460808 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 460808
- Numéro de demande
- 09092/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 1998
- Enregistrée
- 27 avr. 1999
- Publiée
- 27 mai 1999
- Protégée jusqu’au
- 4 nov. 2028
- Priorité
- 25.06.1998 US
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.07.06, 03.07.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin
Texte déposé
Wein.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2008
- 11 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- St. Helena Wine Company, Inc., 1000 Lodi Lane, St. Helena (CA 94574), Etats-Unis d'Amérique → Duckhorn Wine Company, 1000 Lodi Lane, St. Helena, CA 94574, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 197 du 11.10.2004
- 27 mai 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 27.05.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.