Marque figurative
Marque suisse · 460809 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 460809
- Numéro de demande
- 06538/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 août 1998
- Enregistrée
- 27 avr. 1999
- Publiée
- 27 mai 1999
- Protégée jusqu’au
- 10 août 2028
- Classification de Vienne
- 05.05.10, 05.05.21, 08.01.25, 08.07.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales; Pain, produits de boulangerie fine et confiserie
Texte déposé
Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pasta Premium AG, Breitenstrasse 2c, 8501 Frauenfeld → PASTA PREMIUM AG, Breitenstrasse 2B, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 19.01.2023
- 24 févr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- OK pat AG, Chamerstrasse 50, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 24 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 21 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 2 sept. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pasta Premium AG, Erchingerstrasse 44, 8501 Frauenfeld → Pasta Premium AG, Breitenstrasse 2c, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.09.2008
- 16 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
- 13 sept. 2004
Transféré
- Titulaire
- Pasta Premium AG, Erchingerstrasse 4, 8500 Frauenfeld → Pasta Premium AG, Erchingerstrasse 44, 8501 Frauenfeld
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004
- 2 août 2004
Transféré
- Titulaire
- Hero, P.O. Box, 5600 Lenzburg 1 → Pasta Premium AG, Erchingerstrasse 4, 8500 Frauenfeld
- Mandataire
- von Meiss Blum & Partner, Usteristrasse 14, 8001 Zürich → OK pat AG, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2004
2 entrées antérieures
- 6 avr. 2000
Rectifié
- Titulaire
- Hero Schweiz AG, Postfach, 5600 Lenzburg 1 → Hero, P.O. Box, 5600 Lenzburg 1
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 27 mai 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 27.05.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.