GUIDE VERT
Marque suisse · 460874 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 460874
- Numéro de demande
- 09011/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 nov. 1998
- Enregistrée
- 29 avr. 1999
- Publiée
- 1 juin 1999
- Protégée jusqu’au
- 2 nov. 2028
- Priorité
- 20.05.1998 FR
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Livres, guides touristiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2023
Rectifié
- Titulaire
- Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, France → Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, Place des Carmes Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 14.02.2023
- 7 févr. 2023
Fusionné
- Titulaire
- Michelin Travel Partner, 27 Cours de l'Île Seguin, 92100 Boulogne-Billancourt, France → Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, France
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 9 août 2022
Transféré
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 20 juil. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 20 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France → Michelin Travel Partner, 27 Cours de l'Île Seguin, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 14 janv. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Dechaux, 63000 Clermont-Ferrand, France → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 5 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2018
- 16 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 12 cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Dechaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
6 entrées antérieures
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 2 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2009
- 22 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 15 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 28 janv. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Compagnie Générale des, Etablissements Michelin, Michelin & Cie, 12, Cours Sablon, 63040 Clermont-Ferrand Cedex 09, France → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 12 cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 1 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.