Scala Basel

Marque suisse · 460899 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460899
Numéro de demande
09069/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Scala Basel ((fig.))
Déposée
3 nov. 1998
Enregistrée
29 avr. 1999
Publiée
2 juin 1999
Protégée jusqu’au
3 nov. 2028
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Finance, assurance et immobilier

Affaires immobilières

Texte déposé

Immobilienwesen.

Éducation, divertissement et sport

Erziehung, Aus- und Weiterbildung, Veranstaltung und Organisation von Semiaren, kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2018

  2. 20 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  3. 13 août 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dotationsverein des, Paracelsus-Zweiges Basel, Freie Strasse 89, 4051 Basel → Verein SCALA BASEL, Freie Strasse 89, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

  4. 2 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.1999

Parties

Titulaire

Verein SCALA BASEL

Freie Strasse 89, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.