SMS

Marque suisse · 460908 · Marque combinée · En vigueur

La marque SMS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
460908
Numéro de demande
08472/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SMS ((fig.))
Déposée
15 oct. 1998
Enregistrée
15 avr. 1999
Publiée
2 juin 1999
Protégée jusqu’au
15 oct. 2028
Couleurs revendiquées
Himmelblau
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.11.02, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl- und Trockengeräte und Anlagen.

Construction et réparation

Dienstleistungen im Reparaturwesen und Installationsarbeiten, nämlich Installationsarbeiten an verfahrenstechnischen Anlagen, denen chemische oder physikalische Prozesse zugrunde liegen.

Sciences, technologie et informatique

Wissenschaftliche und industrielle Forschung; Ingenieurarbeiten, technische Projektplanungen; Erstellung von technischen Gutachten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  2. 2 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2018

  3. 11 déc. 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil

    Publié dans Swissreg le 11.12.2017

  4. 4 nov. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Buss-SMS GmbH Verfahrenstechnik, Kaiserstrasse 13-15, 35510 Butzbach, Allemagne → Buss-SMS-Canzler GmbH, Kaiserstrasse 13-15, Postfach 1120, 35510 Butzbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.11.2008

  5. 27 oct. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Hauptstrasse 37, 4450 Sissach → Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 27.10.2008

  6. 15 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  7. 22 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Buss-SMS GmbH Verfahrenstechnik, Zweigniederlassung Pratteln, Hohenrainstrasse 10, 4133 Pratteln → Buss-SMS GmbH Verfahrenstechnik, Kaiserstrasse 13-15, 35510 Butzbach, Allemagne
    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Hauptstrasse 37, Postfach, 4450 Sissach → Industrieberatung Maier AG, Hauptstrasse 37, 4450 Sissach

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  8. 2 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.