Marque figurative
Marque suisse · 460911 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 460911
- Numéro de demande
- 10650/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 1998
- Enregistrée
- 3 mai 1999
- Publiée
- 2 juin 1999
- Radiée
- 27 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse, nämlich Bilder.
Tissus
Textilwaren soweit in dieser Klasse enthalten sind.
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement
Texte déposé
Bekleidungsstücke.
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat
Texte déposé
Schokolade.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2009
- 2 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.