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Marque suisse · 461046 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461046
Numéro de demande
01763/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G ((fig.))
Déposée
2 mars 1999
Enregistrée
5 mai 1999
Publiée
3 juin 1999
Radiée
5 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Unedle Metalle und deren Legierungen; Buchstaben und Zahlen, ausgenommen Drucklettern; Schilder aus Metall.

Papier et imprimés

Stempel; Drucklettern; Druckstöcke; tragbare Druckkästen; Gravierungen.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Enseignes en porcelaine ou en verre

Texte déposé

Schilder aus Porzellan oder Glas.

Sciences, technologie et informatique

Services d'un graphiste

Texte déposé

Dienstleistungen eines Grafikers.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2009

  2. 3 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.