MOSACUBE.
Marque suisse · 461065 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 461065
- Numéro de demande
- 00406/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MOSACUBE. ((fig.))
- Déposée
- 19 janv. 1999
- Enregistrée
- 6 mai 1999
- Publiée
- 3 juin 1999
- Protégée jusqu’au
- 19 janv. 2029
- Classification de Vienne
- 14.01.24, 19.03.03, 19.03.25, 26.11.03, 26.11.07, 26.11.08, 26.11.10, 26.15.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Tableaux comprenant des mosaïques en bois (compris en classe 20).
Jeux, jouets et articles de sport
Jeu en bois permettant de représenter des dessins (mosaïque).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2019
- 12 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
- 3 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.