DBCat

Marque suisse · 461164 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461164
Numéro de demande
09322/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DBCat ((fig.))
Déposée
11 nov. 1998
Enregistrée
10 mai 1999
Publiée
7 juin 1999
Radiée
15 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Gilets de sauvetage

Texte déposé

Schwimmwesten.

Véhicules

Fahrzeuge zu Land und zu Wasser; Ruder, Paddel.

Cordes, tentes et fibres brutes

Voiles

Texte déposé

Segel.

Vêtements et chaussures

Couvre-chefs

Texte déposé

Kopfbedeckung.

Éducation, divertissement et sport

Activités sportives

Texte déposé

Sportliche Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

  2. 7 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999

Parties

Titulaire

Vittorio Del Basso

8706 Meilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.