LA RESERVE DU TSAR

Marque suisse · 461248 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461248
Numéro de demande
09224/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 nov. 1998
Enregistrée
12 mai 1999
Publiée
10 juin 1999
Radiée
7 févr. 2001
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2001

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  2. 10 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 10.06.1999

Parties

Titulaire

Jean-Michel Conne Cave de Champ de Clos

14, rue du Bourg de Plaît, 1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.