L Late

Marque suisse · 461324 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461324
Numéro de demande
08376/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
L Late ((fig.))
Déposée
12 oct. 1998
Enregistrée
18 mai 1999
Publiée
11 juin 1999
Radiée
18 mai 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Articles de sport (compris dans cette classe).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2009

  2. 11 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.1999

Parties

Titulaire

Eric Spillmann

1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.