Marque figurative
Marque suisse · 461391 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 461391
- Numéro de demande
- 09834/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1998
- Enregistrée
- 19 mai 1999
- Publiée
- 16 juin 1999
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2028
- Classification de Vienne
- 01.15.14, 26.01.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Cavi e fili metallici non elettrici.
Électronique, logiciels et instruments
Apparecchi per la registrazione, la trasmissione la riproduzione del suono e delle immagini; supporti di registrazione magnetica, dischi acustici.
Instruments de musique
Instruments de musique
Texte déposé
Strumenti musicali.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2018
- 11 déc. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schertler & Koley SA, via Beroldingen 18, 6850 Mendrisio → SCHERTLER SA, Via Beroldingen 18, 6850 Mendrisio
Publié dans Swissreg le 11.12.2018
- 15 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 16 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.