CM

Marque suisse · 461396 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461396
Numéro de demande
01338/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CM ((fig.))
Déposée
15 févr. 1999
Enregistrée
19 mai 1999
Publiée
16 juin 1999
Radiée
21 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, pendules, montres; bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  2. 16 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.1999

Parties

Titulaire

Constantino Martin

1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.