PHYTO SANTÉ

Marque suisse · 461438 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461438
Numéro de demande
07965/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PHYTO SANTÉ ((fig.))
Déposée
10 mai 1999
Enregistrée
21 mai 1999
Publiée
17 juin 1999
Protégée jusqu’au
10 mai 2029
Classification de Vienne
02.03.01, 05.03.11, 05.03.14, 05.05.01, 05.05.23, 05.13.07, 05.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Huiles essentielles, cosmétiques, shampooings, crème cosmétique; dentrifice.

Café, boulangerie et confiserie

Miel; préparations aromatiques à usage alimentaire. Tous les produits précités etant à base de plantes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  2. 8 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

  3. 1 avr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Plaisir-Santé, Harmonie, 15, avenue de Montchoisi, 1006 Lausanne → PHYTOSAN NATURE Sàrl, Chemin du Parc de Valency 19, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

  4. 17 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.