SNAPPLE

Marque suisse · 461458 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461458
Numéro de demande
10233/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 déc. 1998
Enregistrée
21 mai 1999
Publiée
18 juin 1999
Protégée jusqu’au
10 déc. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Boissons de thé et autres boissons non-alcooliques comprises dans cette classe et substances pour boissons notamment à base de cacao, café, chocolat.

Bières et boissons sans alcool

Boissons non alcooliques et substances utilisées dans la fabrication de boissons non alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.08.2018

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 8 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2008

  5. 13 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006

  6. 7 déc. 1999

    Partiellement radié

    LPS
    30, Boissons de thé et autres boissons non alcooliques comprises dans cette classe et substances notamment à base de cacao, café, chocolat., 32, Boissons non alcooliques et substances utilisées dans la fabrication de boissons non alcooliques. → 30, Boissons de thé et autres boissons non-alcooliques comprises dans cette classe et substances pour boissons notamment à base de cacao, café, chocolat., 32, Boissons non alcooliques et substances utilisées dans la fabrication de boissons non alcooliques.
    Classification internationale
    30,32 → 30,32

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  7. 18 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 18.06.1999

Parties

Titulaire

Snapple Beverage Corp.

709 Westchester Avenue Suite 410, White Plains (NY 10604), US

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.