SUNCALOR

Marque suisse · 461524 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461524
Numéro de demande
09338/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 avr. 1999
Enregistrée
26 mai 1999
Publiée
18 juin 1999
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Solarsysteme bestehend aus Sonnenkollektoren, Solarregulierungen, Kompaktpumpengruppen, Wassererwärmer und Solarspeicher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 18 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 18.06.1999

Parties

Titulaire

Vescal S.A.

Vescal SA

Zone Industrielle Veyre-d'en Haut, 1806 St-Légier

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.