EBEL TYPE E

Marque suisse · 461554 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461554
Numéro de demande
08894/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1999
Enregistrée
27 mai 1999
Publiée
21 juin 1999
Radiée
21 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, compris dans cette classe; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2009

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
    Mandataire
    Blum Manfrini Gaillard, 8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12 → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 21 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.