SPAN
Marque suisse · 461563 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 461563
- Numéro de demande
- 09986/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SPAN ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1998
- Enregistrée
- 27 mai 1999
- Publiée
- 21 juin 1999
- Protégée jusqu’au
- 2 déc. 2028
- Couleurs revendiquées
- grün
- Classification de Vienne
- 03.06.01, 03.06.03, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Animaux vivants
Texte déposé
Animaux vivants.
Sciences, technologie et informatique
Pension pour animaux, soins et pansage d'animaux, placement d'animaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 5 mars 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 12 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
- 1 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.09.2008
- 27 nov. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Protectrice des Animaux, Neuchâtel et environs - SPAN, Jet d'Eau,, La Place, 2123 St. Sulpice → Societété Protectrice des Animaux Neuchâtel et environs, c/o Mme Chantal Yerly, Domaine Petavel, 2067 Chaumont
Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006
- 17 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Protectrice des Animaux, Neuchâtel et environs - SPAN, 17, rue du Jordil, Case postale 314, 2022 Bevaix → Société Protectrice des Animaux, Neuchâtel et environs - SPAN, Jet d'Eau,, La Place, 2123 St. Sulpice
Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.2003
- 21 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.