iniziale
Marque suisse · 461623 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 461623
- Numéro de demande
- 10019/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- iniziale ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 1998
- Enregistrée
- 28 mai 1999
- Publiée
- 22 juin 1999
- Radiée
- 8 juin 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles
Texte déposé
Möbel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2009
- 25 mars 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Moobel GmbH, Mattenstrasse 2, 4632 Trimbach → Moobel GmbH, Parkstrasse 16a, 5012 Schönenwerd
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008
- 22 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.