ARROW

Marque suisse · 461661 · Marque combinée · En vigueur

La marque ARROW telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
461661
Numéro de demande
07285/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ARROW ((fig.))
Déposée
3 sept. 1998
Enregistrée
31 mai 1999
Publiée
24 juin 1999
Protégée jusqu’au
3 sept. 2028
Couleurs revendiquées
jaune et bleu.
Priorité
28.05.1998 IT
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.15.01, 24.15.05, 24.15.08, 25.03.01, 25.03.03
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Silencieux, pots et tuyaux d'échappement pour moteurs de motocycles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2018

  2. 5 mai 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 6 sept. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Arrow Special Parts S.r.l., Via Citernese 128/130, 06016 San Giustino (PG), Italie → ARROW SPECIAL PARTS S.p.A, Via Citernese 128/130, 06016 San Giustino (PG), Italie

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

  4. 24 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 24.06.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.